C.G.V

Conditions Générales de Vente CGV
Languedoc Motos Rénov
Sarrazou
81230 Lacaune  France
Tel 05 63 37 08 36
N° Siret 324 448 646 00038
N°TVA Intracommunautaire FR 32 324 448 646
 
Le directeur de la publication est Mr Barnabé Ortega.
 

 01 – Le fait de passer commande chez Languedoc Motos Renov, implique que tu as pris connaissance des conditions générales de ventes et que tu en acceptes toutes les clauses.

02 – Tarifs : Les prix indiqués sur notre catalogue sont  T.T.C., les frais de port et  d’emballage seront facturés en supplément du montant total.

Les prix indiqués en Gras signifient que les articles sont en stock, le prix mentionné  est le prix au jour de la mise en stock. Ils sont maintenus jusqu’au nouveau stockage.

Les autres prix sont donnés à titre indicatif en rapport au prix donnés par nos  fournisseurs à la date mentionné sur le tarif, nous essayerons de les actualiser tous  les 6 mois.

Veuillez vous renseigner sur le prix exact au jour de la commande.

03 – Les frais de port et d’emballage seront facturés en supplément du montant total.

04 – Frais d’emballage : Il est facturé en fonction du volume+ boitage

05 – Minimum de commande : Barnabé n’exige pas un minimum de commande, mais vu le prix des transports Postaux, il vaut mieux calculer et essayer de grouper tes commandes.      Maintenant si cela ne te gène pas, cela ne nous gène pas non plus.

06 – Délais de livraison : les colis sont effectués le jour même de la commande ou le  lendemain au plus tard. Les Colissimo de La Poste sont garantis de livraison 48 heures  au plus tard        Jours ouvrables) après dépôts dans leurs locaux. En cas de retard, veuillez le signaler à votre centre postal, puis nous prévenir, nous ferons réclamation  auprès de notre centre. Le remboursement des frais de port par La Poste se faisant au compte de l’expéditeur (ce que nous trouvons anormal, vu que tu as payé le port)

Barnabé te le déduiras sur ta prochaine commande.

07 – Disponibilité : Tous les articles en Gras, sont en stock permanent, pour les autres  articles, le délai dépend de la réaction de nos fournisseurs et de la disponibilité  auprès d’eux. En cas de rupture de stock, nous t’informerons soit du délai annoncé  soit de la non disponibilité de l’article. A toi de maintenir la commande ou non.

08 – Conformité : Tous les articles sont minutieusement contrôlés avant envois. Toutefois ci un détail m’as échappé, téléphone moi avant retour. En cas d’erreur  imputable à ma personne tes frais de port seront déduits sur ta prochaine commande.

09 – Retours : Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable entre les deux parties. Les retours effectués suite à une erreur de commande de ta part, ou que la pièce ne te  convient  pas, les frais de ports seront à ta charge. C’est pour éviter ce genre d’erreur  que le catalogue comporte le maximum de photos possible. C’est pour cela également  que je préfère le contact oral pour les commandes (Beaucoup de clients se trompent dans l’affectation des pièces). Les pièces sur commande spéciale ne seront ni   reprises, ni échangées (Sauf erreur de notre part).

Pour les retours émanant d’une erreur de notre part, les frais de port seront à ta charge,  mais déduit de ta prochaine commande.

10 – Règlement : le règlement par Chèques, Mandats ou Virements bancaires Modalités de règlement à définir entre nous le jour de la commande.

11 – Garantie : Tous nos produits sont conformes aux Normes Européennes Barnabé ainsi que Languedoc Motos Rénov, ne peut être tenus pour responsable de défectuosité d’un produit imputable aux divers fabricants. Seul le remplacement des pièces peut être exigé en cas de défectuosité avérée.

Barnabé ou Languedoc Motos Renov, ne peut être tenus pour responsable de toutdésordre ou accidents provenant de la défectuosité d’un article (Seul nos fabricants  seront attaquables en cas de litige). Idem en cas de mauvais montage ou d’une utilisation non-conforme à sa destination (dans ce cas c’est ta responsabilité propre qui sera engagée).

12 – Impayés : Tous  chèques impayés entraîneront une inscription auprès des fichiers de la Banque de France pour incidents de paiement. Conformément à l’article 34 de la loi Informatiques et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à la Banque de France.

Conformément à la loi n° 80335 du 12 Mai 1980, Les articles impayés restent l’entière  propriété de Languedoc Motos Renov. Et ce jusqu’au paiement effectif de ceux-ci, à la suite de quoi vous pouvez être poursuivis pour Vol, Recel, et utilisation d’un objet appartenant à Languedoc Motos Renov.